Cours SCO8833 – Fiscalité américaine
Objectifs
Ce cours a pour objectif de familiariser l’étudiant avec les particularités de la fiscalité américaine. Au terme de ce cours, l’étudiant sera en mesure :
- de connaître les principes généraux fédéraux ;
- de connaître les particularités du calcul du revenu net ;
- de connaître les particularités de l’impôt des particuliers.
- de connaître les formes juridiques pour faire affaires aux États-Unis et les particularités du calcul du revenu d’entreprise;
- d’expliquer l’imposition des sociétés et de leurs actionnaires;
- de connaître les règles de taxes de vente américaine;
- de connaître des éléments de planification fiscale américaine dans un contexte canadien.
- de connaître des règles de fiscalité des fiducies et sociétés de personnes.
- d’expliquer des règles de l’impôt sur les dons et les successions;
Sommaire du contenu
Régime fiscal américain; Source du droit fiscal américain; Assujettissement en vertu du droit interne; administration fiscale; calcul du revenu net : revenu brut « Gross income »; Revenu brut ajusté « Adjusted Gross Income »; Déductions; Employés canadiens aux États-Unis; Citoyens américains résidant au Canada.
Fiscalité des entreprises : formes juridiques pour faire affaires aux États-Unis; Exploitation d’une entreprise aux États-Unis; Assujettissement et convention fiscale; Particularités du revenu d’entreprise; Taxes de vente
Fiscalité des sociétés par actions : imposition des actionnaires; imposition des sociétés; introduction aux réorganisations corporatives;
Imposition dans des États américains; fiscalité des fiducies et des sociétés de personnes.
Impôt sur les dons; Impôt sur les successions; Planification fiscale américaine dans un contexte canadien : détention d’immeuble aux États-Unis;