Cours SCO4018 – Fiscalité des sociétés

1er cycle
3 crédits
Sciences comptables
Magistral

Objectifs

Au terme de ce cours, la personne étudiante sera en mesure :

  • De calculer le revenu d’entreprise et de biens et de les distinguer;
  • De calculer la déduction pour amortissement;
  • De déterminer le revenu net d’une société;
  • De calculer le revenu imposable d’une société;
  • De calculer l’impôt d’une société et les divers comptes fiscaux;
  • D’expliquer les aspects administratifs entourant les règles de l’impôt des sociétés;
  • De distinguer un travailleur autonome d’un employé, d’un point de vue fiscal;
  • D’analyser les conséquences de l’incorporation d’une entreprise et les possibilités de rémunération de l’actionnaire;
  • D’expliquer les règles de bases entourant le régime de TPS.

Sommaire du contenu

Ce cours traite des principaux contenus suivants :

Calcul du revenu d’entreprise et de bien, calcul du revenu net, du revenu imposable et de l’impôt sur le revenu à payer par une société; incorporation, rémunération et avantages à l’actionnaire; taxes à la consommation (TPS).

Modalité d’enseignement

Leçons magistrales, travaux pratiques, études de cas, travaux en laboratoire ou en atelier, travail personnel