Cours SCO4018 – Fiscalité des sociétés
1er cycle
3 crédits
Sciences comptables
Magistral
Objectifs
Au terme de ce cours, la personne étudiante sera en mesure :
- De calculer le revenu d’entreprise et de biens et de les distinguer;
- De calculer la déduction pour amortissement;
- De déterminer le revenu net d’une société;
- De calculer le revenu imposable d’une société;
- De calculer l’impôt d’une société et les divers comptes fiscaux;
- D’expliquer les aspects administratifs entourant les règles de l’impôt des sociétés;
- De distinguer un travailleur autonome d’un employé, d’un point de vue fiscal;
- D’analyser les conséquences de l’incorporation d’une entreprise et les possibilités de rémunération de l’actionnaire;
- D’expliquer les règles de bases entourant le régime de TPS.
Sommaire du contenu
Ce cours traite des principaux contenus suivants :
Calcul du revenu d’entreprise et de bien, calcul du revenu net, du revenu imposable et de l’impôt sur le revenu à payer par une société; incorporation, rémunération et avantages à l’actionnaire; taxes à la consommation (TPS).
Modalité d’enseignement
Leçons magistrales, travaux pratiques, études de cas, travaux en laboratoire ou en atelier, travail personnel