Cours JUR6642 – Droit pénal international, conflits et violences massives

1er cycle
3 crédits
Sciences juridiques
Magistral

Objectifs

Ce cours examine le fonctionnement du droit pénal international (le droit international des crimes de guerre, crimes contre l’humanité, génocide et agression) au sein du système international.

Sommaire du contenu

Il aborde les liens entre le DPI et le droit international de recours à la force, le droit international humanitaire, le droit international des droits de la personne et la justice transitionnelle; les définitions des crimes et les principes fondamentaux; la compétence juridique (y compris de la compétence universelle); et les tribunaux internationaux (de Nuremberg, pour l’ex-Yougoslavie et le Rwanda, jusqu’à la Cour pénale internationale) et mixtes (pour le Cambodge, pour Sierra Leone, etc.). Une attention particulière est apportée à la CPI (rôle des victimes et de la défense; coopération étatique; poursuite de la violence sexuelle; prétendue incompatibilité entre la paix et la justice; etc.). Au terme du cours, l’étudiant sera capable de réfléchir de manière critique et informée sur le rôle du DPI vis-à-vis la violence massive au sein du système international.