Cours JUR6596 – Droit de la propriété intellectuelle

Ce cours a pour objectif principal la maitrise par l’étudiant du droit relatif à la protection juridique de la propriété intellectuelle au Canada et dans son contexte transnational.

Le cours offre un panorama général : des théories et fondements du droit de la propriété intellectuelle; du droit d’auteur, des brevets et des marques de commerce au Canada; des enjeux économiques, culturels et politiques qui sous-tendent le droit de la propriété intellectuelle; du contexte transnational dans lequel celui-ci trouve application. Au terme du cours, l’étudiant saura repérer les règles de droit applicables, possédera les notions théoriques et méthodologiques nécessaires à la compréhension et à l’analyse critique des enjeux juridiques relatifs à la protection juridique de la propriété intellectuelle au Canada.