Cours JUR3536 – Approfondissement du droit des obligations

L’objectif principal du cours est de permettre à l’étudiant d’avoir une connaissance des règles et principes juridiques du régime des obligations en droit civil québécois, et plus particulièrement du contrat.

Dans ce cours, l’étudiant-e est amené-e à analyser les règles tant substantielles que jurisprudentielles qui lui permettront de comprendre et de maîtriser les outils juridiques relatifs aux modalités d’exécution des obligations et à leur mode d’extinction. Sont étudiés dans le cours : les modalités d’exécution des obligations (exécution volontaire; exécution forcée en nature; exécution par équivalent pécuniaire; le recours en dommages intérêts); les formes de transmission des obligations, leurs conditions d’existence et les effets qui en découlent (obligations conjointes, indivisibles et solidaires). Une attention particulière est accordée aux règles relatives à la compensation, à la remise de dettes, à la novation, à la délégation ainsi qu’aux règles en matière de prescription extinctive. Au terme de ce cours, l’étudiant sera en mesure d’utiliser les règles du régime des obligations et de les appliquer pour résoudre des problèmes juridiques.

• JUR2517 – Théorie générale des obligations